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Marques déposées par INSTITUT COOPERATIF DU VIN
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D21
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D21
INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de Coopérative Agricole agrée par le Ministère de l'agriculture sous le no 147

Numéro de dépôt :
3087150
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque D21

Déposée le 7 mars 2001 par INSTITUT COOPERATIF DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de Coopérative Agricole agrée par le Ministère de l'agriculture sous le no 147 domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque D21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D21 est expirée depuis le 7 mars 2021.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : D47 , ZEPHYR , iPILOTE , O'TROPIC , ICV , NYMPHEA , Oenopack , OENOVIEW , D80 , GINKOWEB


INSTITUT COOPERATIF DU VIN, Union de Coopérative Agricole agrée par le Ministère de l'agriculture sous le no 147 - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533207 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456776 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Levures destinées à l'oenologie.